Lancé en 2023, le Fonds vert a rencontré un grand succès auprès des collectivités et des acteurs territoriaux, il a été reconduit en 2025 avec une enveloppe de 1,15 milliard d’euros. Porté par François Rebsamen, ministre de la Transition écologique, de la biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, ce fonds soutient les projets de transition écologique à l’échelle locale.  

En deux ans, il a financé plus de 18 000 projets portés par plus de 11 000 acteurs des territoires, dont plus de 9 000 communes, tant en France hexagonale qu’en outre-mer. Les engagements du Fonds vert s’élèvent à 3,6 milliards d’euros d’investissements publics et privés pour la transition écologique des territoires.   

En 2025, certaines mesures sont reconduites.

Le programme Territoires d’industrie vise à accompagner des projets d’industrialisation et de réindustrialisation à travers un plan d’actions structuré.  En septembre 2023, le Nord Franche-Comté a été sélectionné, et Justine Lobbé a été recrutée en tant que chef de projet. 

L’aide du Fonds Vert permet de soutenir certains projets d’industriels sous forme de subvention.

Les projets doivent également être situés dans l’un des territoires labellisés « Territoires d’Industrie 2023-2027 ». Un courrier de soutien de la gouvernance du Territoire d’industrie et de l’EPCI est requis pour s’assurer que le projet s’inscrit dans le cadre du programme. 

En 2024, deux entreprises du Nord Franche-Comté ont bénéficié d’un soutien du Fonds vert. 

Contact :

Xavier Prévotat
Directeur de l’ADNFC
06 83 92 26 90